pv du 28 Octobre 2016

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DE LA COMMUNE DE SAINT AVIT SENIEUR

 

Vendredi 28 octobre 2016

 

Début de la séance : 20h45

 

L’an deux mille seize, le 28 octobre, le conseil municipal de la commune de Saint Avit Sénieur, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie de Saint Avit Sénieur, sous la Présidence de Monsieur Alain DELAYRE, Maire.

 

Présents : Messieurs BOUSQUET, MIRAMONT, MALET, MAGNE, ANSART et Madame CLAIN

 

Absent : Mme DESCOTTE et Mr VIERO: excusés

Mme DESCOTTE donne pouvoir à Mr LE MAIRE, Mr VIERO donne pouvoir à Mr BOUSQUET

 

Madame CLAIN Karine est désignée secrétaire de séance.

Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.

 

Monsieur le Maire demande l’ajout d’une délibération pour le contrat de maintenance du photocopieur de l’école.

 

Monsieur le Maire demande l’approbation du compte rendu de la séance du précédent conseil municipal. Le conseil approuve à l’unanimité.

 

 

Renouvellement adhésion CDAS

M le Maire donne lecture et explication du contrat qui propose des avantages pour le personnel adhérent moyennant cotisation de leur part.

 

Le conseil vote : à l’unanimité

 

Tarif Garderie

Le tarif actuel est de 0.70 euros de l’heure. Mr Le Maire propose de ne pas augmenter ce tarif sachant cependant que le nombre d’élèves reste insuffisant.

 

Le conseil vote : à l’unanimité

 

Modification statutaire Syndicat RVPB

M le Maire donne explication de cette modification qui implique l’intégration de nouvelles compétences liées à la GEMAPI (Gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations).

Intégration de la commune de Saint Agne.

 

            Le conseil vote : à l’unanimité

 

Tarif concession cimetière

M le Maire explique que le tarif est toujours en Francs. Il propose le tarif de 20 euros le m2.

 

            Le conseil vote : à l’unanimité

 

Contrat de location et maintenance photocopieur

La société MECANOGRAPHIE située à St Laurent des vignes nous propose un devis à 440.50 euros HT alors que l’installation actuelle est à 499.12 euros HT. Comme notre précèdent contrat n’est pas terminé la société MECANOGRAPHIE, nous propose de nous rembourser les mensualités restantes.

 

            Le conseil vote :à l’unanimité

 

 

 

Avenant marché « Table de Leo » : Elévateur, seuil en Béton et garde corps

M le Maire explique que l’ascenseur qui avait été retenue n’est pas conforme au norme, le devis a été revu et augmenté de 18.46%, cependant nous restons en dessous du budget prévu par Mr Miramont.

Devis Initial 9750 euros HT – surcoût de 1800 euros = coût total de 11550 euros HT

Concernant le seuil en béton et le garde corps Mr Le Maire n’a pas reçu de devis, à voir au prochain conseil.

 

            Le conseil vote : à l’unanimité

 

Contrat de maintenance photocopieur école

M le Maire nous informe que la société MECANOGRAPHIE nous propose un contrat de maintenance sur la base de 0.008 cts /photocopie.

 

            Le conseil vote : à l’unanimité

 

 

DEVIS :

 

 

Devis défibrillateur : Kit pile + électrodes

Mr Le maire laisse la parole à Mr ANSART qui nous explique que ces éléments doivent être changé tous les 30 mois. La société RESTENVIE nous propose un devis à 234.40 euros.
Vote à l’unanimité

 

 

Questions Diverses :

 

            L’association au fil du temps a transmis son compte rendu sur la saison 2016 qui s’est déroulé du 13/07 au 24/08/2016. Une baisse de fréquentation a été constaté,  environs 300 personnes en moins que l’année 2015. Les fortes chaleurs en seraient la première raison.

Cependant devant l’affluence non négligeable, l’opération sera renouvelée l’année prochaine

Vote à l’unanimité

 

            CCBDP : la compétence sur l’aménagement des bourgs revient à toutes les communes sans exception.

 

            ECOLES : agrandissement du RPI avec Beaumont et Sainte Sabine.

Le découpage devrait être le suivant :

  • 1 maternelle à St Avit
  • 1 maternelle à Ste Sabine
  • la primaire à Beaumontois en périgord

A délibérer au prochain conseil pour la rentrée 2017-2018

 

            PETIT JOURNAL : à insérer en feuille libre la prévention des risques d’incendies en foret.

 

            Concernant le jardin des vents, des remontées négatives sont à déplorer sur l’aspect du jardin. Mr Le maire doit en parler aux personnes concernées.

 

Fin de séance à 22h07