pv du 27 janvier 2017

Les Procès Verbaux

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-AVIT-SENIEUR VENDREDI 27 JANVIER 2017

La séance débute à 20 h 40

L’an deux mille dix sept, le vingt sept janvier à 20h30, le conseil municipal de la commune de Saint Avit Sénieur, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie de Saint Avit Sénieur, sous la présidence de Monsieur Alain DELAYRE, Maire.

Présents: Mesdames CLAIN Karine .DESCOTTE Anouk Messieurs DELAYRE Alain, BOUSQUET Philippe, MAGNE Antony, MALET Philippe, VIERO Eric.

Monsieur ANSART Pascal est arrivé à 21h00.

Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance. Monsieur BOUSQUET Philippe est désigné secrétaire de séance. 

Monsieur le Maire demande une minute de silence en mémoire de Michel MIRAMONT.

Monsieur le Maire demande l’approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 27 Décembre 2016. Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

Monsieur le Maire demande le rajout de 2 délibérations à l'ordre du jour:

• Tarif bail logement école.

• Mutualisation des prestations scolaires.

Et l'annulation de la délibération «Vote du compte administratif AEP»

Le conseil accepte à l'unanimité le rajout des deux délibérations et l'annulation d'une à l'ordre du jour.

 

1 – Délibération «Rachat du poêle à pellets (Logement école)» M et Mme Pagano quittant le logement de l'école le 31 Mars 2017, après y avoir fait installer un poêle à pellets afin d'améliorer le chauffage proposent à la commune de le racheter pour la somme de 2500€. La facture d'achat avec installation était de 5261€. Le conseil accepte à l'unanimité le rachat pour la somme de 2500€.

2 – Délibération: «Mise en place du nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP)» Monsieur le Maire donne lecture du nouveau régime indemnitaire et précise que le coût supplémentaire pour la commune est de 1200,00 € environ. Le conseil accepte à l'unanimité.

3 -Délibération: «Avenant de prolongation des délais «Table de Léo» suite aux intempéries» Suite au froid qui a retardé le coulage du béton, le délai fixé au 31 Janvier doit être repoussé au 15 Février 2017 pour la fin des travaux. Le conseil accepte à l'unanimité.

Arrivée de Pascal ANSART.

4 -Délibération: «Election d'un suppléant au RVPB» Monsieur le Maire rappelle que le titulaire est M Antony Magne et qu'il faut élire un nouveau suppléant. Mme Karine CLAIN se présente. Le conseil vote, résultats: CLAIN 8. Mme Karine CLAIN est élue suppléante au RVPB.

5 -Délibération: «Election d'un titulaire au SDE24» Monsieur le Maire rappelle que l'autre titulaire est M Antony MAGNE, et que les suppléants sont Mrs Philippe MALET et Philippe BOUSQUET. M Philippe MALET se présente au poste de titulaire. Le conseil vote, résultats: MALET 8 M Philippe MALET est élu titulaire au SDE24. Mme Anouk DESCOTTE se présente au poste de suppléante. Le conseil vote, résultats: DESCOTTE 8 Mme Anouk DESCOTTE est élue suppléante au SDE24.

6 -Délibération: «Tarif eau 2017» Monsieur Le Maire rappelle le prix de l'eau 2016: abonnement 82€/an, le m3 0,82€. Monsieur le Maire propose au conseil de passer l'abonnement à 85€ et le m3 à 0,85€ afin de ne pas avoir une augmentation trop importante dans trois ans (Loi Notre). Le conseil accepte à l'unanimité.

7 -Délibération: «Tarif bail Logement école» Suite au départ de M et Mme Pagano, Monsieur le Maire propose au conseil de réviser le prix du loyer surtout avec le rachat du poêle à pellets, il propose un loyer à 390€/ mois l'ancien étant de 359€/mois. Le conseil accepte à l'unanimité. Monsieur le Maire précise qu'il y a deux demandeurs pour le logement: le locataire du logement au dessus de l'école M DOS SANTOS Manuel. et M MASSET Nicolas. Monsieur le Maire se retire de la salle et M VIERO demande au conseil de choisir. Le conseil choisit M MASSET Nicolas en raison de la présence d'un enfant en bas-âge.

8-Délibération: «Mutualisation des prestations scolaires» Monsieur le Maire annonce les coûts 2016: Ecole: Cantine: Périscolaire: T.A.P: Pour 2017 les prévisions sont: Ecole: 31249€ Cantine: 18236€ Périscolaire: 9351€ T.A.P: 9318€ Le conseil accepte à l'unanimité.

 

DEVIS: -Monsieur Le Maire a demandé un devis à l'auto entrepreneur Jimmy DESCOTTE pour la fixation des étagères des archives: 350€. Mme Anouk DESCOTTE sort de la salle pour le vote. Le conseil accepte à l'unanimité le devis.

 

Mme Anouk DESCOTTE et M Pascal ANSART présente le projet du site internet et précisent que la présentation des pages est claire, l'affichage des photos est rapide et la mise à jour simple. Le site est connecté avec d'autres communes voisines pour les manifestations etc... Le coût est de 400€/an et le nom du domaine de 14€/an. Le conseil valide le choix et charge la commission Communication de sa mise à jour.

 

Fin de la séance à 22h30.