pv du 19 mai 2017

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT-AVIT-SENIEUR

 

VENDREDI 19 MAI 2017

 

La séance débute à 20 h 40

 

L’an deux mille dix-sept, le dix-neuf mai à 20h30, le conseil municipal de la commune de Saint Avit Sénieur, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie de Saint Avit Sénieur, sous la présidence de Monsieur Alain DELAYRE, Maire.

 

 

Présents:  Mesdames  CLAIN Karine .DESCOTTE Anouk

Messieurs DELAYRE Alain, BOUSQUET Philippe, MAGNE Antony,  MALET Philippe, VIERO Eric.

 

     Monsieur ANSART Pascal est arrivé à 21h00.

                         

  Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.

  Monsieur BOUSQUET Philippe est désigné secrétaire de séance.

 

 

Monsieur le Maire demande l’approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 07 Avril 2017. Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

 

Monsieur le Maire demande le rajout de 3 délibérations à l'ordre du jour:

  • Classement en site touristique.
  • Subvention Arc en Ciel.
  • Coordonnateur recensement 2018

 

Le conseil accepte à l'unanimité le rajout des 3 délibérations.

 

  1. – Délibération «Convention GONDRAN/LACOSTE»

 

 Mr Le Maire explique qu'après avoir rencontré les intéressés, ces derniers sont d 'accord pour recevoir l'eau du fossé sur leur terrain en contrepartie du busage du chemin et de la création d'un fossé dans leur terrain. La commune doit passer une convention en ce sens.

 

Le conseil accepte à l'unanimité.

 

  1. – Délibération: «Dissolution du Compte de Gestion SPANC et reprise des résultats du SPANC dans le budget de la Commune.»

 

 Le Conseil Municipal accepte la dissolution du SPANC et l’intégration des résultats au budget primitif de la Commune.

 

  1. -Délibération: «Classement en commune touristique»

 

 Mr Le Maire explique qu'il souhaite demandé le classement en site touristique de la commune afin de continuer de promouvoir le village et aussi d'avoir plus de possibilités en termes de développement.

 

Le conseil accepte à l'unanimité.

 

 

 

 

 

  1. -Délibération: «Subvention Arc en Ciel»

 

 En 2016 la commune n'avait pas pu verser une subvention à l'association Arc en Ciel car l’Association n’avait  pas fourni le RIB demandé à plusieurs reprises. Sur le budget 2017 la subvention n'a donc pas été reconduite. Mr Le Maire demande que l'on rajoute la subvention de 30€ sur le budget.

 

Le conseil accepte à l'unanimité.

 

  1. -Délibération: «Coordonnateur communal recensement 2018»

 

  Monsieur le Maire demande à ce que Marie-Laure SICARD soit désignée en tant que

Coordonnateur communal pour le prochain recensement de la population en 2018. Elle avait déjà assuré ces fonctions lors du dernier recensement.

 

Le conseil accepte à l'unanimité.

  

DEVIS:

 

  • Monsieur Le Maire a demandé un devis aux entreprises SAS Cypriote, ROUQUIOT, ETR pour le goudronnage du chemin de Rossignol et celui de la Petite Védie :
    • SAS Cypriote : 11 099,76 €
    • ROUQUIOT : 9 878,40 €
    • ETR : 8 825,64 €

Le conseil accepte à l'unanimité le devis de l'entreprise ETR.

 

  • Monsieur Le Maire a demandé un devis à l'entreprise LANDAT pour un portique entre la Halte Jacquaire et la Salle des Fêtes : 588.00€ et pour 4 paires de volets pour la Garderie : 2145,60€.

Le conseil accepte à l'unanimité le devis de l'entreprise LANDAT.

 

  • Monsieur Le Maire a demandé un devis à l'entreprise BORDAS pour le crépis arrière de la Salle des Associations : 680,45 €.

Le conseil accepte à l'unanimité le devis de l'entreprise BORDAS.

 

  • Monsieur Le Maire a demandé un devis à l'entreprise DENCAUSSE pour la réalisation du support de la fontaine : 3 125,28€.

Le conseil accepte à l'unanimité le devis de l'entreprise DENCAUSSE.

 

  • Devis de la communauté pour le busage du chemin GONDRAN/LACOSTE et la création d'un fossé : 1 300.00 €.

Le conseil accepte à l'unanimité le devis de la communauté.

 

  • Monsieur Le Maire a demandé un devis à l'auto-entrepreneur Jimmy DESCOTTE pour le nettoyage de la toiture de la Halle : 250.00€, pour repeindre les volets et portes de la salle des Associations : 900.00 €.

Mme Anouk Descotte se retire, le conseil accepte à l'unanimité le devis.

 

  • Monsieur Le Maire a demandé un devis à l'entreprise SARL PRONET 24 pour le nettoyage de la Halte Jacquaire avant ouverture : 456.00 €.

Le conseil accepte à l'unanimité le devis de l'entreprise PRONET 24.

 

  • Monsieur Pascal ANSART a demandé un devis pour la réalisation d'un clip promotionnel de la commune avec un drone : 1 228.00 €.

Le conseil accepte à l'unanimité le devis.

 

  • Monsieur Le Maire a demandé un devis à l'entreprise Sarl LOPES Manuel pour changer la gouttière derrière la Table de Léo : 750.00 €.

Le conseil accepte à l'unanimité le devis de l'entreprise LOPES

 

Questions diverses :

 

  • Monsieur Le Maire donne le montant des travaux de voirie réalisés par la communauté de communes sur la commune : 53 560.00 €. La liste est consultable en Mairie.

             

Fin de la séance à 22h40.