pv du 17 juin 2016

Réunion du conseil municipal de Saint Avit Sénieur

Vendredi  17 juin 2016

 

 

La séance débute à 20h45.

L’an deux mille seize, le dix-sept juin à 20h30, le conseil municipal de la commune de Saint Avit Sénieur, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie de Saint Avit Sénieur, sous la présidence de Monsieur Delayre Alain, Maire.

 

Présents : Mesdames Clain Karine.

                                         Descotte Anouk (est arrivée à 21h10)

                    Messieurs  Delayre Alain, Ansart Pascal, Bousquet Philippe, Magne Antony, Malet Philippe

                                         Miramont Michel, Viero Eric.

 

Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.

 

Monsieur Malet Philippe est désigné secrétaire de séance.

 

Mr le Maire demande l’approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 4 mai 2016. Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

Mr le Maire rappelle la démission de Mathilda Renaldo de son poste de conseillère municipale.

(Par courrier)

 

Ordre du jour :

 

Délibérations => 1) Facturation compteurs d’eau gelés et tarification fermeture et réouverture 

                                   Compteurs d’eau.

                               2) Election d’un membre à la commission d’appel d’offres.

                               3) Proposition numéro 2 du schéma départemental (adhésion Trémolat à la CCBDP)

                               4) Adhésion à la charte zéro herbicide.

Monsieur le Maire demande l’ajout d’une délibération à l’ordre du jour.

                               5) Convention administration numérique.

 

Le conseil municipal accepte l’ajout à l’ordre  du jour de la délibération citée.

 

1)      Facturation compteurs d’eau gelés et tarification fermeture et réouverture compteurs d’eau.

Il s’agit de reprendre avec le SIEAP la convention portant sur ces points (passée à l’origine avec la SOGEDO.

Le conseil approuve à l’unanimité.

      

2)      Election d’un membre à la commission d’appel  d’offres.

Suite à la démission de Madame Renaldo, il convient de la remplacer à la commission d’appel d’offres (titulaire).

 

Monsieur Malet Philippe est candidat au poste.

Il est élu à l’unanimité.

 

De même : Dans la commission finance, elle est remplacée par Madame Descotte  Anouk.

                     Dans la commission solidarité c’est Monsieur Ansart Pascal qui prend la vice-présidence.

                     Dans la commission Cimetière c’est Madame Clain Karine qui prend la vice-présidence.

                     Dans la commission Syndicat d’électrification c’est monsieur Miramont  Michel qui prend

                     le poste de titulaire laissé vacant par madame Renaldo.

                     Au CNAS c’est monsieur Viero Eric qui remplace madame Renaldo.

 

3)      Proposition numéro 2 du schéma départemental.

Il s’agit ici d’approuver ou non l’intégration de la commune de Trémolat à la CCBDP au 01/01/2017.

Le conseil approuve à l’unanimité.

 

4)      Adhésion à la charte zéro herbicide.

Il est prévu qu’au premier janvier 2017 les collectivités ne pourront plus utiliser d’herbicides conventionnels (chimiques)

Le conseil Général propose donc à ces derniers d’adhérer à une charte qui leur permettra :

-d’obtenir des conseils sur les moyens de substitution.

-d’obtenir des aides (subventions) pour l’achat de ces produits de substitution.

-de solliciter une aide financière auprès de l’Agence de l’eau Adour Garonne (aide délivrée pour inciter les collectivités à tendre vers l’objectif « zéro herbicides »)

Cette adhésion est gratuite.

Le conseil accepte à l’unanimité.

 

 

5)      Convention administration numérique ATD.

L’ATD assurera  la maintenance, Assistance, formation et hébergement de la solution progicielle e.magnus de Berger-Levrault.

Le conseil approuve à l’unanimité.

 

 

Tour de table et questions diverses :

        Monsieur le Maire :

-Halte jacquaire. Les appels d’offres vont être lancés semaine 25 pour que les devis et autres documents soient disponibles début septembre. Cela permettra de prévoir le déblocage des subventions et la planification des travaux.

-Table de Léo. Les devis concernant les travaux d’accessibilité du  premier étage devront être disponibles le 30 juin.

-A l’entrée du parking de l’école, l’angle du mur (côté école) va être modifié (angle coupé) pour augmenter la visibilité et faciliter les manœuvres des véhicules longs (bus).

-La municipalité a rendez-vous le 4 juillet à 14h30 à Périgueux avec  l’Architecte des Bâtiments de France pour définir la zone tampon (zone protégée qui devrait comprendre l’abbaye, le cloître, le presbytère) dans le cadre de la présence de notre village sur les chemins de St Jacques de Compostelle.

-La baisse des dotations que va subir notre commune sera plus importante que prévu (moins 11000£)

-La société Infra-Concept a présenté le rapport sur le diagnostic du réseau d’eau potable.

Il présente un état des lieux sur l’ensemble des équipements, le fonctionnement, les points forts, les points faibles. Couplé aux données fournies par la sectorisation, il permet d’établir l’échelonnement des travaux et les améliorations à prévoir dans les années à venir.

-Monsieur le Maire émet l’idée d’un jumelage. Après en avoir parlé avec Madame Descotte, celle-ci a fait des recherches sur des villages aux Pays-Bas mais cela parait compliqué à gérer (distance, coût)

A suivre…..

-Monsieur le Maire est allé à une réunion concernant l’Ultra Trail du Périgord. Une nouvelle édition aura lieu en 2017, le 27 mai. Les organisateurs précisent que les concurrents et eux-mêmes ont apprécié l’accueil à St Avit et qu’ils souhaitent renouveler l’opération dans les mêmes conditions (ravitaillement, massages, secours).  Le conseil est d’accord. Cependant,  Mr le Maire aimerait que le nombre de bénévoles soit plus important.

Il indique qu’il faut que les contrats d’objectifs soient établis avant le 30 juillet. Il précise cependant que pour 2016, il n’y en aura pas mais que pour les années à venir, il faudra en prévoir (toiture école etc…)

-Monsieur le Maire fait le bilan des actions menées concernant la publicité pour notre commune.

Intervention de Mme Descotte à la radio, panneaux à Cadouin, sur le parking de l’école, devant la halle. Affiches et cartes postales dans les campings, les gîtes, les offices de tourisme…

Il espère que cela aura un effet bénéfique…..

 

      Madame Descotte dit qu’au niveau du RPI, il n’y aura pas de soucis en 2017, les aménagements resteront en l’état.

 

     Mr Miramont demande où en est la fontaine. Mr le Maire répond qu’il en reparlera à l’ABF lors du rendez-vous du 4 juillet.

     Il informe que devant chez madame Ardouin des racines de plantes font éclater le goudron. Il faut voir ce que l’on peut faire.

     Il demande où en est le projet du passage vers le fort au niveau de la maison Gonthier. Mr le Maire répond que madame Pelletant s’occupe du dossier avec la DRAC.

     Enfin, il souhaiterait relancer l’étude du projet qui consiste à nommer les rues, les places de St Avit avec la pose de plaques. Le conseil est d’accord et la commission  « bourg » doit voir cela.

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h35.