pv du 11 Août 2016

Réunion du conseil municipal de Saint Avit Sénieur

Jeudi 11 août 2016

 

 

La séance débute à 20h45.

L’an deux mille seize, le onze août à 20h30, le conseil municipal de la commune de Saint Avit Sénieur, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie de Saint Avit Sénieur, sous la présidence de Monsieur Delayre Alain, Maire.

 

Présents : Madame Descotte Anouk.

                   Messieurs  Delayre Alain, Ansart Pascal, Bousquet Philippe, Magne Antony, Malet Philippe

                                         Miramont Michel, Viero Eric.

 

Absente excusée: Madame Karine Clain

 

Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.

 

Madame  Anouk Descotte est designée secrétaire de séance.

 

Mr le Maire demande l’approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 17 juin 2016.

 

Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

                Monsieur le Maire demande le rajout d’une deliberation pour la demande de la subvention LEADER.

Le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres presents, accepte le rajout de cette deliberation.

 

Ordre du jour :

 

Délibérations: 

1/ Valider le choix des entreprises pour le marché de « La Table de Léo »

2/  Valider le choix des entreprises pour le marché de « La Halte Jacquaire »

 

 

1/ Délibération : Valider le choix des entreprises pour le marché de « la table de Léo ».

La commission d’appel d’offres a étudié les différents devis des entreprises ayant répondu à l’appel d’offres. Plusieurs lots sont restés infructueux ou sans réponse. Après demande de devis auprès de plusieurs entreprises, les élus ont arrêté leur choix.

-          Lot N°1 : gros œuvre

Une entreprise avait déposé une offre, MORON CONSTRUCTION. Après analyse, la Commission a déclaré le lot infructueux car les prix étaient erronés par rapport à l’estimation du maître d’œuvre. Il a été demandé une nouvelle proposition à l’entreprise par simple devis, laquelle n’a pas donné suite au 28 juillet. La Commission a décidé de demander un devis à des entreprises hors MAPA. Le montant total des lots infructueux n’atteignant pas 25 000.00 €.

Lot N°2 : plâtrerie

Aucune offre n’a été déposée pour ce lot. Il a donc été déclaré infructueux. La Commission a décidé de demander un devis à des entreprises hors MAPA. Le montant total des lots infructueux n’atteignant pas 25 000.00 €.

Lot N°3 : Sanitaire

SARL BARDET Serge « Tournehil » 24170 BELVES avec une proposition de 1 064.00 € HT soit 1 276.80 € TTC

-          Lot N°4 : Menuiserie

Aucune offre n’a été déposée pour ce lot. Il a donc été déclaré infructueux. La Commission a décidé de demander un devis à des entreprises hors MAPA. Le montant total des lots infructueux n’atteignant pas 25 000.00 €.

-          Lot N°5 : Carrelage

LAVAL CARRELAGES « Les Tours » 24240 SAUSSIGNAC avec une proposition de 627.47 € HT soit 752.96 € TTC

 

-          Lot N°6 : Electricité

Ent. d’Electricité Générale DELMAS Jérôme « Le Rocal » 24560 MONMADALES avec une proposition de 6 447.45 € HT soit 7 736.94 € TTC

-          Lot N° 7 : Peinture

Ent. Générale de Revêtement de sols SOLSTICK « Le Peyrat » 24240 MONBAZILLAC avec une proposition de 5 606.00 € HT soit 6 727.42 € TTC

-          Lot N°8 : Serrurerie

PARADIS EN FER, M GUERRIN Guy « Champs de Colombes » 24480 MOLIERES avec une proposition de 530.00 € HT soit 636.00 € TTC

-          Lot N°9 : Couverture/désenfumage

Aucune offre n’a été déposée pour ce lot. Il a donc été déclaré infructueux. La Commission a décidé de demander un devis à des entreprises hors MAPA. Le montant total des lots infructueux n’atteignant pas 25 000.00 €.

-          Lot N°10 : Plateforme élévatrice

SAS DUTREIX-SCHINDLER, 13 Rue Fernand Malinvaud 87000 LIMOGES avec une proposition de 9 750.00 € HT soit 10 286.25 € TTC.

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :

-          Attribue les 6 lots de l’appel d’offres relatif à la réalisation de l’extension du restaurant « La Table de Léo » au R+1 et la réalisation d’une rampe d’accès pour personne à mobilité réduite, les lots infructueux seront choisis sur simple devis.

-          Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier,

-          Dit que les crédits nécessaires à la dépense sont inscrits au Budget Primitif 2016.

 

 

DEVIS des lots infructueux « La Table de Léo »:

Lot 1. Gros oeuvre. Le devis de Max Vergnolle a été accepté (7025 € HT)

Lot 2. Plâtrerie. Le devis de l’entreprise Rivière a été accepté (2900,40 € HT)

Lot 4. Menuiserie. Le devis de l’entreprise Calès a été accepté (6308 € HT)

Lot 9. Couverture. Le devis de l’entreprise Biard a été accepté (1200 € HT)

 

Le conseil accepte les offres et devis à l'unanimité.

 

 

2/ Délibération : Valider le choix des entreprises pour le marché de « la Halte Jacquaire ».

La commission appel d’offres a étudié les différents devis des entreprises ayant répondu à l’appel d’offres. Plusieurs lots sont restés infructueux ou sans réponse. Après demande de devis auprès de plusieurs entreprises, les élus ont arrêté leur choix.

-          Lot N°1 : couverture/désenfumage

L’offre déposée pour ce lot a été éliminé à l’ouverture des premières enveloppes. L’entreprise qui a déposé une offre n’a pas fourni les documents de candidature. Il a donc été infructueux. La commission a décidé de demander un devis à des entreprises hors MAPA. Le montant total des infructueux n’atteignent pas 25 000.00 €.

-          Lot N°2 : plâtrerie isolation

La SAS SUDRIE « La Barde » 24260 LE BUGUE est retenue avec une proposition de 5 694,77  € HT soit 6 833,72 € TTC

-          Lot N°3 : Sanitaire

SARL BARDET Serge « Tournehil » 24170 BELVES avec une proposition de 9 071.00 € HT soit 10 885,20 € TTC

-          Lot N°4 : Menuiserie/Mobilier (pose comprise)

Aucune offre n’a été déposée pour ce lot. Il a donc été déclaré infructueux. La Commission a décidé de demander un devis à des entreprises hors MAPA. Le montant total des lots infructueux n’atteignant pas 25 000.00 €.

-          Lot N°5 : Carrelage

LAVAL CARRELAGES « Les Tours » 24240 SAUSSIGNAC avec une proposition de 4 723,77 € HT soit 5 668,52 € TTC

-          Lot N°6 : Electricité

Ent. d’Electricité Générale DELMAS Jérôme « Le Rocal » 24560 MONMADALES avec une proposition de 6 998,00 € HT soit 8 037,60 € TTC

-          Lot N° 7 : Peinture

La SARL MARCILLAC BP 510 24105 BERGERAC CEDEX a été retenue avec une proposition de 6 388,35 € HT soit 7 666,02 € TTC

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité des membres présents :

-          Attribue les 5 lots de l’appel d’offres relatif à la transformation de l'ancienne mairie en halte jacquaire, les lots infructueux seront choisis sur simple devis.

-          Autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs à ce dossier,

-          Dit que les crédits nécessaires à la dépense sont inscrits au Budget Primitif 2016.

 

 

DEVIS des lots infructueux « Halte jacquaire »:

Lot 1. Couverture/désenfumage. (Lot déclaré infructueux, en attente de devis).

Lot 4 Menuiserie/mobilier. Le devis de l’entreprise Landat a été accepté (10 164 € HT)

Le conseil accepte les offres et devis à l'unanimité.

NB : L’étanchéité de l’ancien bureau n’a pas été prise en compte. Il va falloir réfléchir à une solution. 

 

3/ Délibération : Travaux intérieurs de transformation de l'ancienne mairie en halte jacquaire. Demande de subvention LEADER

 

Monsieur le Maire expose que le projet de création d’une halte jacquaire dont le coût s’élève hors maîtrise d’œuvre à 45 240.09 € HT soit 53 021.68 € TTC est susceptible de bénéficier d’une subvention au titre du LEADER.

 

Le plan de financement de ce projet sera le suivant :

  • Coût total HT                                      45 240.09 €
  • DETR                                                   12 724,97 €
  • LEADER                                               21 581.55 €
  • Autofinancement communal           10 933.57 €

 

L’échéancier de la réalisation de ce projet sera le suivant : le projet sera entièrement réalisé du 1er Janvier 2017 au 15 Avril 2017.

 

Monsieur le Maire précise que le dossier de demande de subvention comportera les éléments suivants :

  1. Dossier de base
    • Formulaire de demande de subvention LEADER,
    • Une note explicative précisant l’objet de l’opération, les objectifs poursuivis, sa durée, son coût prévisionnel global ainsi que le montant de la subvention sollicitée,
    • La présente délibération du Conseil Municipal adoptant l’opération et arrêtant les modalités de financement,
    • Le plan de financement prévisionnel précisant l’origine ainsi que le montant des moyens financiers et incluant les décisions accordant les aides déjà obtenues tel que mentionné ci-dessus,
    • L’étude de faisabilité qui peut comprendre une marge pour imprévus,
    • Le permis de construire,
    • L’appel d’offres MAPA et les résultats de l’ouverture des plis,
    • Les devis des entreprises retenues,
    • Les devis des entreprises non retenues,
    • L’échéancier de réalisation de l’opération et des dépenses comme indiqué ci-dessus,
    • Relevé d’identité bancaire original

 

 

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal à:

 

  • Arrête  le projet de création d’une halte jacquaire,
  • Adopte le plan de financement exposé ci-dessous
  • Sollicite une subvention au titre du LEADER,
  • Autorise le Maire ou à défaut son adjoint à signer tous les documents concernant cette affaire.

 

Devis divers:

Il nous faut remplacer 2 chlorodétecteurs dans le réseau d’eau potable. Nous avons reçu un devis de la société CIR d’un montant de 3619 € HT.

Le conseil accepte le devis à l'unanimité.

 

QUESTIONS DIVERSES

 

-Nous pensions archiver les documents dans le sous-sol de la mairie, mais ce lieu s’avère trop humide. Il va donc falloir prévoir des fixations en ferraille dans le mur au premier étage de la mairie pour accrocher des armoires, puisque le sol ne pourra pas supporter le poids.

-Les élus membres de la commission tourisme ont droit à une formation dans ce domaine. Inscription avant fin août.

-M. Christian Briaud demande à ce que la route soit goudronnée jusque devant chez lui, au frais de la mairie. Une première partie a été faite.

-Il y a eu une réunion avec l’architecte des bâtiments de France concernant la zone tampon. Nous allons recevoir la proposition. Il faudra délibérer avant fin septembre. La zone comprend le rayon des 500 m. autour de l’église existant, mais également une partie qui descend vers la vallée et qui prend en compte les zones naturelles.

-LA FONTAINE !!!!! En principe c’est ok pour la fontaine, avec des moulures comme chez Nadine Fitte, 2m. extérieur, 60 cm en haut et 80 cm en bas, un poteau au milieu avec une coquille St Jacques. Il faut envoyer le plan.

-Alain Gorlier voudrait acheter le terrain en bas de chez lui. A voir peut être en même temps pour l’achat d’un terrain par la mairie.

-Philippe M., Alain et Anouk sont allés visiter le gîte de la mairie de Thenac pour avoir une idée par rapport à la Halte Jacquaire. C’est très joli, mais pas du tout comme chez nous. On se fera plutôt conseiller par l’association des Pèlerins.

-Les travaux pour amener la fibre dans le bourg commencent au mois de septembre.

-Le câble d’alimentation vers le projecteur des murmures dans le puits a dû être remplacé. Le projecteur vers la façade de l’église ne fonctionnait plus et a été remis en route.

-M. Halleman propose un hommage au recteur Capelle en mai 2017.

-Proposition d’essai de jachères fleuris sur une des terrasses des moines.

Pascal : Il y avait un point d’eau au terrain de tennis. Est-ce qu’il serait possible de remettre un robinet ? Il faut trouver où il était situé et en remettre un.

 

Fin de séance à 22h15.