pv du 09 mars 2018

REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE SAINT AVIT SENIEUR

Vendredi 9 Mars 2018

 

 

La séance débute à 21h00

L’an deux mille dix-huit, le 9 Mars à 21h00, le conseil municipal de la commune de St Avit Sénieur, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire à la mairie de St Avit Sénieur, sous la présidence de Mr Alain Delayre, Maire.

 

Présents : Madame Clain Karine.

     Messieurs :Ansart Pascal, Malet Philippe, Viéro Eric.

Absents : Madame Descotte Anouk qui a donné procuration à Mr Malet Philippe.

    Monsieur Magne Antony qui a donné procuration à Mme Clain Karine.

    Monsieur Bousquet Philippe.

 

Le quorum étant atteint, Monsieur le maire ouvre la séance.

Mr Malet Philippe est désigné secrétaire de séance.

 

Mr le maire demande l’approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du 2 février 2018. Le compte rendu est approuvé à l’unanimité.

 

Ordre du jour :

 

 DELIBERATIONS

1) Rémunération FEYFANT.

2) Retour à la semaine de 4 jours pour les écoles en 2018/2019.

3) Location logement école.

 

Rémunération entreprise Feyfant pour l’entretien du bourg

Après que plusieurs membres du conseil (Mesdames Clain et Descotte et Messieurs Delayre et Magne) aient rencontré Monsieur Feyfant, celui-ci  indique qu’il souhaite conserver le contrat pour l’entretien du bourg et de ses abords. Il lui est demandé de passer au moins deux fois par semaine pour maintenir un état d’entretien et de propreté corrects. Il est décidé de doubler la période de rémunération à 1000€, soit du 1er Avril au 30 Septembre. Le conseil accepte ces conditions à l’unanimité.

 

Retour à la semaine de 4 jours pour les écoles en 2018/2019

Il est demandé au conseil de se prononcer à ce sujet. Après  vote, le conseil accepte le retour à la semaine de 4 jours avec 5 voix pour et 2 contre.

 

Location logement école

Après quelques rénovations, l’appartement de l’école est reloué. Mr le maire propose de fixer le loyer à 370€ et la caution à 370€. Le conseil accepte à l’unanimité.

 

DEVIS

Devis pour remplacer les menuiseries de l’école (4 fenêtres).

Devis de Mr Landat 3336€ HT, 4003€ TTC. Devis de Mr Calès 4752€ TTC.

Après la demande de devis, Mr le maire a été informé qu’il était possible d’obtenir de la part du SDE des subventions pouvant aller jusqu’à 77% mais que certains critères sont imposés.

Les devis vont être présentés au SDE24 qui nous informerons si les devis présentés sont conformes.

 

Devis maintenance « Les Murmures ».

 Monsieur Gorlier Alain propose pour l’entreprise KELLOOK un devis de 2485.5€ HT et 2982.6€ TTC. Le devis comprend le montage en début de saison (1500€), le démontage fin de saison (500€), le remplacement de filtres (199.5 et 266€), et des frais de port (20€).

Le conseil accepte à l’unanimité.

 

Devis goudronnage.

Au cimetière : goudronnage des allées perpendiculaires à l’allée centrale.

Devis COLAS (14132.80€ HT /16959€ TTC) et ETR (8442.5€ HT / 10131€ TTC).

Chemins Ruraux à Foncroze (chemin allant chez Mr Vergnolle JL et chemin allant chez Mr Larbaudie.

Devis COLAS (12025€ HT / 14430€ TTC) et ETR (10230€ HT / 12276€ TTC).

Dans les deux cas, c’est l’entreprise ETR qui est retenue à  l’unanimité.

 

Ecluses dans le bourg.

 La communauté des communes a établi un devis à 1500€ pour la mise en place d’écluses dans le bourg pour essayer de faire baisser la vitesse. Le devis comprend des jardinières, des traçages au sol et des panneaux de signalisation. Le conseil accepte à l’unanimité.

  

Devis pour la mise en place de surpresseurs sur l’alimentation en eau de quatre habitations

EURL Heyberger Frantz  2895€ HT / 3474€ TTC (pour les 4)
Brassac Yves 3508€ HT          (pour les 4)
Entreprise Bardet :

Maison Vandromme  2961.8€ HT / 3257.98€ TTC

Maison Dencausse 2510€ HT / 2761€ TTC

Maison Landat 2496€ HT / 2746€ TTC

Maison Voyneau 3257€ HT / 3583€ TTC

Etant donné les différences de prix au niveau des devis, un supplément d’informations va être demandé aux entreprises.

 

Renforcement du réseau AEP à Foncroze.

En prévision de l’installation d’un surpresseur à l’ancien château d’eau, enfouissement sur 160 m d’un tuyau de diamètre 63.

Devis de la SARL BAPTP  1792€ HT / 2150.40€ TTC

Le conseil accepte à l’unanimité.

 

Mr le maire énonce le montant des subventions de la commune aux différentes associations

TABLEAU

Le conseil accepte à l’unanimité.

 

Questions diverses 

Mr le maire indique :

qu’une personne proposant du cinéma en plein air a pris rendez-vous Mardi 13 Mars à 10h30. A voir.
qu’une réunion est prévue avec le percepteur pour la préparation du budget le 26 Mars.
qu’il a fait une demande auprès de la préfecture pour une battue aux pigeons.
qu’une cérémonie au monument aux morts aura lieu le 19 mars à 14 heures pour commémorer la fin de la guerre d’Algérie.
que l’association « les amis de Saint Avit » change de président et quelle envisage d’organiser plusieurs évènements dans l’année (Village fleuri le 5 mai, fête artisanale les 22 et 23 septembre, exposition de vieilles voitures le 12 août en alternance avec la fête des battages).
qu’une réunion est prévue le 16 mars à 18h30 à Cadouin pour l’organisation des festivités pour les 20 ans de l’inscription de notre église au patrimoine mondial de l’UNESCO.
que le SDE 24 organise une réunion  le 21 mars à Pontours.

 

Enfin Mr le maire rappelle les projets 2018 :

Ecluses dans le bourg
Réfection des toitures des logements de l’école
Maîtrise d’œuvre attribuée au  cabinet Dodeman pour les travaux de la maison Gonthier
Remplacement des menuiseries à l’école
Travaux de voirie (goudronnage)
Travaux au cimetière (goudronnage)
Installation de portes coupe-feu à la Halte Jacquaire
Installation d’un plafond coupe-feu à la chaufferie
Aménagement d’un coin cuisine et modification du bureau de poste à la mairie
Maintenance   «Murmures »
Dépliants, affiches etc….
Remplacement de l’ordinateur de la mairie
Travaux sur le réseau AEP (surpresseurs individuels, renforcement Foncroze)

 

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h30.

   

 

 

  • pv du 25 mai 2018

    REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT AVIT SENIEUR Vendredi 25 mai 2018 Début de la séance : 20h40 L’an deux mille dix-sept, le 25 mai, le conseil municipal de la commune de Saint Avit Sénieur, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie de Saint Avit Sénieur, sous la Présidence de Monsieur Alain DELAYRE, Maire. Présents : Messieurs DELAYRE, MALET, VIERO et MAGNE. Monsieur ANSART arrive à 21h10. Mesdames DESCOTTE et CLAIN Absent : Mr BOUSQUET Madame DESCOTTE Anouk est désignée secrétaire de séance. Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance. Monsieur le Maire demande l’approbation du compte-rendu de la séance précédente séance du Conseil Municipal. Le conseil approuve à l’unanimité. CONVENTION AXA Il s’agit d’une proposition de mutuelle pour les habitants du village et en particulier pour les retraités, qui auront jusqu’à 30% de remise. La convention sera signée et un formulaire d’information sera envoyé à tous les habitants. Cette mutuelle est en parallèle avec « Ma Commune, ma Santé ». Le conseil vote pour à l’unanimité NON VALEUR SUR LE COMPTE COMMUNE Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de l'état des admissions en non-valeur produit par la Trésorerie de Lalinde. Ces admissions en non-valeur concernent des créances minimes inférieures à 100,00 € et sont de ce fait déclarées irrécouvrables. Il s'agit de :  FOUQUET Virginie 0,70 € Il explique que cette somme doit être admise en non-valeur et imputée au compte 6541. Le conseil accepte à l’unanimité NON VALEUR SUR COMPTE AEP Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de l'état des admissions en non-valeur du Service d'Eau Potable produit par la Trésorerie de Lalinde. Ces admissions en non-valeur concernent des créances minimes inférieures à 100,00 € et sont de ce fait déclarées irrécouvrables. Il s'agit de :  VILELA DIONISO Paula 10,78 €  VILELA DIONISO Paula 88,70 €  VILELA DIONISO Paula 16,74 €  VILEILA DIONISO Paula 15,50 € VILEILA DIONISO Paula 85,25 €  TOTAL 216,97 € RIDGWAY John 68,03 € RIDGWAY John 09,30 € TOTAL 77,33 € RAYNAUT Julien 0,12 € RAYNAUT Julien 4,78 € TOTAL 4,90 € PEUCHAUD Martine 0,50 € TOTAL 0,50 € Soit un montant total de 299,70 €. Il explique que cette somme doit être admise en non-valeur et imputée au compte 6541. Le conseil accepte à l’unanimité CONVENTION SDE24 Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal de la proposition d'adhésion au Service Energies du SDE 24. La création de ce service fait suite à l'augmentation des coûts énergétiques des communes et aux nombreuses préoccupations environnementales. Il est destiné à accompagner les communes dans des démarches de maîtrise des consommations énergétiques et de réduction des gaz à effet de serre (obtention de subvention). L'adhésion au service Energies du SDE 24 permettra de connaître la situation énergétique de l'ensemble de notre patrimoine communal (éclairage public et bâtiments communaux). Les consommations de tous les équipements de la collectivité toutes énergies confondues seront recensées afin de les comparer avec des consommations de référence. Ainsi, les installations où des actions prioritaires sont à mettre en œuvre seront ciblées et différentes études énergétiques permettant de réels gisements d'économies d'énergie préconisées. Conformément à la convention de partenariat établie entre le SDE 24 et la Communauté de Communes des Bastides Dordogne-Périgord, l'adhésion annuelle de notre commune au Service Energies est prise en charge par cette dernière. Le conseil vote pour à l’unanimité POSE CANDELABRE Les riverains demandent depuis quelques temps un candélabre pour éclairer la rue derrière l’église. Le prix s’élèvera à environ 2 000,00 euros. Le SDE24 participera à hauteur de 30%. Il sera posé contre la façade de la maison. Le conseil vote pour à l’unanimité RPQS AEP Il s’agit du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité de Service de l’eau. Le rapport est très bien. Le forage assure 100% de la production d’eau, sauf en cas de panne. En 2016 il y a 9 prélèvements microbiologiques et 9 prélèvements chimiques. La qualité était à 100%. En 2017 il y a 10 prélèvements microbiologiques et 10 prélèvements chimiques. La qualité était toujours à 100%. Le rendement du réseau en 2016 était de 79,6% et en 2017 on était en 82,7%. En 2016 il y avait 324 abonnés et en 2017 328. Le conseil accepte à l’unanimité NOUVEAUX ADHERENTS SMDE24 Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que certaines collectivités adhérentes au SMDE 24 souhaitent transférer des compétences optionnelles : • Par délibération en date du 29 janvier 2018, la commune de SAINT AMAND DE COLY sollicite le transfert de la compétence Eau (bloc 6.32) au SMDE 24 à partir du 01/01/2019. • Par délibération en date du 30 janvier 2018, la Commune de LA CHAPELLE AUBAREIL sollicite le transfert de la compétence Eau (bloc 6.32) au SMDE 24 à partir du 01/01/2019 • Par délibération en date du 14 mars 2018, la commune de SALVIAC (Lot) sollicite le transfert de la compétence Assainissement collectif (bloc 6.41) au SMDE 24 à partir du 01/01/2019. • Par délibération en date du 15 mars 2018, la Commune des EYZIES DE TAYAC-SIREUIL sollicite le transfert de la compétence Assainissement collectif (bloc 6.41) au SMDE 24 à partir du 01/07/2018 • Le Comité Syndical du SMDE 24, lors de sa réunion du 25 avril 2018 a donné une suite favorable à ces demandes de transfert. • Par délibération en date du 8 septembre 2017, la commune d'AUDRIX sollicite son adhésion au SMDE 24, • Par délibération en date du 20 janvier 2018, la Commune de SAINT PIERRE DE FRUGIE sollicite son adhésion au SMDE 24, Le conseil accepte à l’unanimité. Questions Diverses : - Nous voulions installer un distributeur de pain dans le bourg. Cependant, le Percepteur nous a alerté sur les risques financiers et juridiques que nous encourrons. Malgré les réactions positives des habitants, nous n’allons pas installer le distributeur. - Les allées du cimetière ont été goudronnées. - Nous avons demandé un devis au SDE24, pour raccorder le château d’eau de Borderie au réseau EDF à Foncroze. - Le Conseil Départemental va investir 50 000,00 euros dans la réfection de la D26 entre Pont Roudier et la voie communale qui remonte à Parouty. - La communauté de Communes a décidé en réunion de voirie communale la réfection de la route à Rossignol sur 645 m ; à Peyssou sur 630 m ; au Bos sur 875 m. - Suite au mauvais état constaté des projecteurs du stade de football, le SDE 24 va nous faire plusieurs propositions : - la première : remplacement des pièces défectueuses si possible, - la seconde : remplacement des projecteurs. Nous étudierons les propositions que nous transmettra le SDE 24. - Le choix du film pour le cinéma plein air de cet été est très restreint. M le Maire reprend contact avec M Massessi pour revoir le choix. - Par rapport aux travaux de la maison GONTHIER. Nous aurons droit, de la part de la Conservation des Monuments Historiques, à une subvention de 50% et seulement sur le montant des travaux de restauration de la façade de l'église soit 4 562,50 €. D'autres demandes de subvention sont en cours. M. DODEMAN, Architecte, va demander à la DRAC la possibilité de faire un diagnostic de fouilles à moindre coût ce qui éviterait les fouilles préventives qui sont très coûteuses. - M. PEIN, le nouvel enseignant, souhaiterait revenir au mois de septembre en remplacement de mlle DELEU. Nous avons fait une demande à l’inspecteur. - Nous avons reçu le devis de Groupama, mais c’est plus cher qu’AXA. - M. DESPOUX se plaint de la vitesse des voitures devant chez lui. Panneaux 30 ? ralentisseurs ? - Un projet d’association de pétanque pourrait voir le jour. Nous demandons aux personnes concernées un devis détaillé du coût des travaux. - M et Mme CALES Francis se plaignent des poubelles sur le parking de l’école. Nous allons nous renseigner sur le coût et la faisabilité de mettre des poubelles semi-enterrées. Dans le Bourg il n’y a pas d’autre endroit pour les installer et les déplacer de l’autre côté du parking n’enlèverait pas les nuisances. Fin de séance à 22h20.
    Publié le 25/05/2018

  • Compte rendu du conseil Municipal du 07/04/217

    Compte rendu municipal du 07/04/2017
    Publié le 07/04/2017