pv du 01 decembre 2017

REUNION  DU CONSEIL  MUNICIPAL  DE  SAINT  AVIT  SENIEUR

Vendredi  1er décembre  2017

 

La séance débute à 18h45.

 

L’an deux mille dix-sept, le 1erdécembre à 18h30, le conseil municipal de la commune de St Avit Sénieur, dûment convoqué, s’est réuni à la mairie de St Avit Sénieur, sous la présidence de Mr Alain Delayre, Maire.

 

Présents : Mesdames Clain et Descotte.

     Messieurs Ansart, Magne, Malet, Viero.

Absent : Monsieur Bousquet.

Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance.

 

Monsieur Malet Philippe est désigné secrétaire de séance.

 

Monsieur le Maire demande l’approbation du compte rendu de la séance du conseil municipal du Vendredi 10 Novembre 2017. Le compte rendu est approuvé à l’unanimité des présents.

 

Ordre du jour :

     Délibérations  1) Renouvellement contrat personnel CNP 2018.

                               2) DM caution logement DOS SANTOS.

                               3) Indemnités receveurs municipaux.

    Monsieur le Maire demande l’ajout de trois délibérations à l’ordre du jour.

                               4) Tarif Halte Jacquaire.

                               5) Achat ordinateur Mairie.

                               6) Admission en non-valeur service AEP.

    Le conseil est d’accord pour l’ajout de ces trois délibérations à l’ordre du jour.

 

Renouvellement contrat personnel CNP 2018. Le conseil approuve le renouvellement à l’unanimité.

 

DM caution logement DOS SANTOS : La caution versée par Mr DOS SANTOS est conservée par la Commune après état des lieux du logement. Afin de pouvoir l’inclure dans notre comptabilité, il est nécessaire de faire d’effectuer un mouvement de crédits de 342.00 €.

Le conseil approuve à l’unanimité.

 

Indemnités receveurs municipaux : Mme Destandau est partie à la retraite le 30 juin. Elle est remplacée provisoirement par Mr Cousty. Chacun d’entre eux bénéficiera d’une indemnité proportionnelle à la durée de leur présence au poste (50%). Le conseil accepte à l’unanimité.

 

Tarif Halte Jacquaire : Il est proposé de passer le tarif de la nuitée de  10 à 12€. Le conseil  municipal accepte à l’unanimité.

 

Remplacement ordinateur Mairie : La location de l’équipement actuel arrivant à terme et au vue de son obsolescence, il est décidé après étude des tarifs d’acheter un nouvel ordinateur. C’est l’EURL DIGI.COM de Lalinde qui est choisie  pour fournir un ordinateur neuf et très performent pour 1331€. Afin de pouvoir payer la facture qui interviendra avant le vote du budget 2018, il est nécessaire de voter des crédits supplémentaires en 2017 pour régler le nouvel équipement sur les restes à réaliser 2017. Le conseil approuve à l’unanimité.

 

Admission en non-valeur service AEP, trois cas :

- Cazeneuve Lise pour un montant de 89.02 €. L’intéressée est décédée.

- Quesada pour un montant de 0.17 €.

- Calès pour un montant 0.80 €.

Le conseil accepte l’admission en non-valeur de ces trois cas à l’unanimité.

 

 

Questions diverses :  (tour de table) :

Monsieur le Maire indique :

- La possibilité d’intégrer le programme «  Villages fleuris ». La question sera posée à la population pour savoir si elle est intéressée. A voir en fonction de l’engouement.

- A la mi-janvier quelques scènes d’un film ayant pour sujet la vie de « l’évêque Cauchon » (il fit condamner Jeanne d’Arc) seront tournées au rez-de-chaussée du presbytère et dans l’escalier du clocher de l’église.

- Le marché de Noël a lieu le 3 décembre. Le passage du Père Noël est prévu vers 18 heures.

- La journée de la truffe a lieu le 10 décembre. La mairie offre l’apéritif. Les conseillers municipaux disponibles sont invités pour assurer le service.

- L’organisme SOLIDARITE JEUNESSE propose à la commune d’accueillir pendant trois semaines un groupe de personnes qui, le matin,  réaliserait des travaux (réfection des murets des terrasses des moines par exemple) et consacrerait  l’après-midi à des activités culturelles ou sportives. Cette opération couterait à la commune 2500 à 3000€, nécessiterait la mise à disposition du groupe d’un responsable technique et du matériel pour effectuer le chantier. Tout cela est trop lourd à assumer pour St Avit. Le projet est  abandonné.

- Remy DANOY réalisera les travaux dans l’appartement vacant à l’école en auto entreprise (860€).

- Mr le Maire propose de contacter le cabinet DODEMAN comme maître d’œuvre et bureau d’étude pour les travaux de la Maison Gonthier. La DRAC et le Département devraient subventionner une partie du projet. (Attente d’une réponse de la sous-préfecture pour la DETR).

- La réunion réunissant les associations ainsi que les acteurs du tourisme (restaurants, chambres d’hôtes, gîtes etc…) a eu lieu le 29 novembre. Faible participation. Un constat est fait. La fréquentation touristique est en baisse et les gens dépensent moins. Plusieurs raisons sont évoquées : la crise, un report sur Lascaux 4 ?…. De même, il ressort que « les murmures de St Avit » ne sont pas encore suffisamment valorisés. A voir pour améliorer cela (panneau, publicité….)

- Les chocolats pour les personnes de plus de 70 ans sont à la mairie. Les conseillers devront les distribuer.

 

L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à  19h30.        

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  • pv du 25 mai 2018

    REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT AVIT SENIEUR Vendredi 25 mai 2018 Début de la séance : 20h40 L’an deux mille dix-sept, le 25 mai, le conseil municipal de la commune de Saint Avit Sénieur, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie de Saint Avit Sénieur, sous la Présidence de Monsieur Alain DELAYRE, Maire. Présents : Messieurs DELAYRE, MALET, VIERO et MAGNE. Monsieur ANSART arrive à 21h10. Mesdames DESCOTTE et CLAIN Absent : Mr BOUSQUET Madame DESCOTTE Anouk est désignée secrétaire de séance. Le quorum étant atteint, Monsieur le Maire ouvre la séance. Monsieur le Maire demande l’approbation du compte-rendu de la séance précédente séance du Conseil Municipal. Le conseil approuve à l’unanimité. CONVENTION AXA Il s’agit d’une proposition de mutuelle pour les habitants du village et en particulier pour les retraités, qui auront jusqu’à 30% de remise. La convention sera signée et un formulaire d’information sera envoyé à tous les habitants. Cette mutuelle est en parallèle avec « Ma Commune, ma Santé ». Le conseil vote pour à l’unanimité NON VALEUR SUR LE COMPTE COMMUNE Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de l'état des admissions en non-valeur produit par la Trésorerie de Lalinde. Ces admissions en non-valeur concernent des créances minimes inférieures à 100,00 € et sont de ce fait déclarées irrécouvrables. Il s'agit de :  FOUQUET Virginie 0,70 € Il explique que cette somme doit être admise en non-valeur et imputée au compte 6541. Le conseil accepte à l’unanimité NON VALEUR SUR COMPTE AEP Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de l'état des admissions en non-valeur du Service d'Eau Potable produit par la Trésorerie de Lalinde. Ces admissions en non-valeur concernent des créances minimes inférieures à 100,00 € et sont de ce fait déclarées irrécouvrables. Il s'agit de :  VILELA DIONISO Paula 10,78 €  VILELA DIONISO Paula 88,70 €  VILELA DIONISO Paula 16,74 €  VILEILA DIONISO Paula 15,50 € VILEILA DIONISO Paula 85,25 €  TOTAL 216,97 € RIDGWAY John 68,03 € RIDGWAY John 09,30 € TOTAL 77,33 € RAYNAUT Julien 0,12 € RAYNAUT Julien 4,78 € TOTAL 4,90 € PEUCHAUD Martine 0,50 € TOTAL 0,50 € Soit un montant total de 299,70 €. Il explique que cette somme doit être admise en non-valeur et imputée au compte 6541. Le conseil accepte à l’unanimité CONVENTION SDE24 Monsieur le Maire donne lecture au Conseil Municipal de la proposition d'adhésion au Service Energies du SDE 24. La création de ce service fait suite à l'augmentation des coûts énergétiques des communes et aux nombreuses préoccupations environnementales. Il est destiné à accompagner les communes dans des démarches de maîtrise des consommations énergétiques et de réduction des gaz à effet de serre (obtention de subvention). L'adhésion au service Energies du SDE 24 permettra de connaître la situation énergétique de l'ensemble de notre patrimoine communal (éclairage public et bâtiments communaux). Les consommations de tous les équipements de la collectivité toutes énergies confondues seront recensées afin de les comparer avec des consommations de référence. Ainsi, les installations où des actions prioritaires sont à mettre en œuvre seront ciblées et différentes études énergétiques permettant de réels gisements d'économies d'énergie préconisées. Conformément à la convention de partenariat établie entre le SDE 24 et la Communauté de Communes des Bastides Dordogne-Périgord, l'adhésion annuelle de notre commune au Service Energies est prise en charge par cette dernière. Le conseil vote pour à l’unanimité POSE CANDELABRE Les riverains demandent depuis quelques temps un candélabre pour éclairer la rue derrière l’église. Le prix s’élèvera à environ 2 000,00 euros. Le SDE24 participera à hauteur de 30%. Il sera posé contre la façade de la maison. Le conseil vote pour à l’unanimité RPQS AEP Il s’agit du Rapport annuel sur le Prix et la Qualité de Service de l’eau. Le rapport est très bien. Le forage assure 100% de la production d’eau, sauf en cas de panne. En 2016 il y a 9 prélèvements microbiologiques et 9 prélèvements chimiques. La qualité était à 100%. En 2017 il y a 10 prélèvements microbiologiques et 10 prélèvements chimiques. La qualité était toujours à 100%. Le rendement du réseau en 2016 était de 79,6% et en 2017 on était en 82,7%. En 2016 il y avait 324 abonnés et en 2017 328. Le conseil accepte à l’unanimité NOUVEAUX ADHERENTS SMDE24 Monsieur le Maire expose aux membres du Conseil Municipal que certaines collectivités adhérentes au SMDE 24 souhaitent transférer des compétences optionnelles : • Par délibération en date du 29 janvier 2018, la commune de SAINT AMAND DE COLY sollicite le transfert de la compétence Eau (bloc 6.32) au SMDE 24 à partir du 01/01/2019. • Par délibération en date du 30 janvier 2018, la Commune de LA CHAPELLE AUBAREIL sollicite le transfert de la compétence Eau (bloc 6.32) au SMDE 24 à partir du 01/01/2019 • Par délibération en date du 14 mars 2018, la commune de SALVIAC (Lot) sollicite le transfert de la compétence Assainissement collectif (bloc 6.41) au SMDE 24 à partir du 01/01/2019. • Par délibération en date du 15 mars 2018, la Commune des EYZIES DE TAYAC-SIREUIL sollicite le transfert de la compétence Assainissement collectif (bloc 6.41) au SMDE 24 à partir du 01/07/2018 • Le Comité Syndical du SMDE 24, lors de sa réunion du 25 avril 2018 a donné une suite favorable à ces demandes de transfert. • Par délibération en date du 8 septembre 2017, la commune d'AUDRIX sollicite son adhésion au SMDE 24, • Par délibération en date du 20 janvier 2018, la Commune de SAINT PIERRE DE FRUGIE sollicite son adhésion au SMDE 24, Le conseil accepte à l’unanimité. Questions Diverses : - Nous voulions installer un distributeur de pain dans le bourg. Cependant, le Percepteur nous a alerté sur les risques financiers et juridiques que nous encourrons. Malgré les réactions positives des habitants, nous n’allons pas installer le distributeur. - Les allées du cimetière ont été goudronnées. - Nous avons demandé un devis au SDE24, pour raccorder le château d’eau de Borderie au réseau EDF à Foncroze. - Le Conseil Départemental va investir 50 000,00 euros dans la réfection de la D26 entre Pont Roudier et la voie communale qui remonte à Parouty. - La communauté de Communes a décidé en réunion de voirie communale la réfection de la route à Rossignol sur 645 m ; à Peyssou sur 630 m ; au Bos sur 875 m. - Suite au mauvais état constaté des projecteurs du stade de football, le SDE 24 va nous faire plusieurs propositions : - la première : remplacement des pièces défectueuses si possible, - la seconde : remplacement des projecteurs. Nous étudierons les propositions que nous transmettra le SDE 24. - Le choix du film pour le cinéma plein air de cet été est très restreint. M le Maire reprend contact avec M Massessi pour revoir le choix. - Par rapport aux travaux de la maison GONTHIER. Nous aurons droit, de la part de la Conservation des Monuments Historiques, à une subvention de 50% et seulement sur le montant des travaux de restauration de la façade de l'église soit 4 562,50 €. D'autres demandes de subvention sont en cours. M. DODEMAN, Architecte, va demander à la DRAC la possibilité de faire un diagnostic de fouilles à moindre coût ce qui éviterait les fouilles préventives qui sont très coûteuses. - M. PEIN, le nouvel enseignant, souhaiterait revenir au mois de septembre en remplacement de mlle DELEU. Nous avons fait une demande à l’inspecteur. - Nous avons reçu le devis de Groupama, mais c’est plus cher qu’AXA. - M. DESPOUX se plaint de la vitesse des voitures devant chez lui. Panneaux 30 ? ralentisseurs ? - Un projet d’association de pétanque pourrait voir le jour. Nous demandons aux personnes concernées un devis détaillé du coût des travaux. - M et Mme CALES Francis se plaignent des poubelles sur le parking de l’école. Nous allons nous renseigner sur le coût et la faisabilité de mettre des poubelles semi-enterrées. Dans le Bourg il n’y a pas d’autre endroit pour les installer et les déplacer de l’autre côté du parking n’enlèverait pas les nuisances. Fin de séance à 22h20.
    Publié le 25/05/2018

  • Compte rendu du conseil Municipal du 07/04/217

    Compte rendu municipal du 07/04/2017
    Publié le 07/04/2017